Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEOLIS
SEOLIS, SAEML

Numéro de dépôt :
3602661
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2028
SEOLIS de SEOLIS

Présentation de la marque SEOLIS

Déposée le 3 octobre 2008 par la société SEOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est la société SEOLIS domicilié(e) 336, avenue de Paris - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 041 066 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEOLIS, SAEML, Attn. Mme LANGLET, Responsable Juridique domicilié(e) 336 avenue de Paris - 79000 - NIORT - France.

La marque SEOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEOLIS arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.

SEOLIS a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRALL , LUM'IRIS , Une infinie proximité , RESEAU ALTER BASE , Zen'elec , SEOLIS , SELIA , Zen'gaz , Votre énergie est ici , SELIA FILIALE DE SEOLIS ENERGIES & SERVICES


SEOLIS, SAEML - 336, avenue de Paris - 79000 - NIORT - France - SIREN 492041066


SEOLIS, SAEML, Attn. Mme LANGLET, Responsable Juridique - 336 avenue de Paris - 79000 - NIORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704546 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.